VIE MUNICIPALE

 

 

 

 

 

 

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Liste des pièces

 

Pièce n° 1 : Délibérations [+]

 

Pièce n° 2 : Rapport de présentation [+]

 

Pièce n° 3 : Projet d'aménagement et de développement durables [+]


Pièce n° 4 : Orientations d'aménagement et de programmation [+]


Pièce n° 5 : Règlement [+]

Pièce n° 6 : Documents graphiques du règlement

Pièce n°6a : plan de zonage au 1/3000e [+]

Pièce n°6b : liste et plans de repérage des éléments bâtis protégés au titre de l'article L. 151-19

                  du Code de l'Urbanisme [+]

 

Pièce n° 7 : Annexes sanitaires (notice, règlement d'assainissement collectif, plans des réseaux et zonage d'assainissement)

                Notice des annexes sanitaires [+]

                Règlement communautaire du service public de l'assainissement collectif [+]

                Plan du réseau d'assainissement [+]

                Plan du réseau d'eau potable [+]

                Schéma directeur d'assainissement

                notice de zonage [+]

                zonage d'assainissement communautaire des eaux usées [+]

                zonage d'assainissement communautaire des eaux pluviales [+]

 

Pièce n° 8 : Servitudes d'utilité publique : liste, fiches [+] et plan [+]


Pièce n° 9 : Classement sonore des infrastructures de transport terrestre

                  arrêté préfectoral [+]

                  carte[+]


Pièce n°10 : Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome Roissy-Charles de Gaulle [+]


Pièce n°11 : Périmètre de la ZAC de la Berchère [+]


Pièce n°12 : Espace Naturel Sensible [+]


Pièce n° 13 : Informations diverses :

 – Contraintes du sol et du sous-sol

 – Fiche d'information et carte liée au risque « Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux» [+]

LE POS ACCESIBLE EN LIGNE


La CAPV est équipée du logiciel Geographix. Celui-ci permet un partage de l’information du territoire entre tous les services de la CAPV et de ses Communes membres. Mieux encore, l’information que l’on peut trouver en accès public en se déplaçant dans sa mairie, sera à terme disponible directement en ligne.
Retrouver Le cadastre, ainsi que le Plan Local de l’Urbanisme de la commune d’Andilly :
http://cavam.infotp.com

 

 

 

Les élus tiennent une permanence
le samedi matin en Mairie de 11h00 à 12h00 (sauf juillet et août)
et vous reçoivent sur rendez-vous.
contact :
secretariat@mairie-andilly.fr